Conditions d’utilisation

Mentions Légales

Éditeur du site

Le site desirecharnel.fr est édité par Richard Burera, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

  • Nom du dirigeant : Richard Burera
  • Adresse du siège social : 3 rue Raymond Poincaré, 57
  • Numéro SIRET : 948 442 348 00025
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • E-mail de contact : contactinfo.fr.com@gmail.com

Directeur de la publication

Richard Burera

Hébergement du site

Le site desirecharnel.fr est hébergé par la plateforme Shopify Inc.

Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ottawa, ON K2P 2L8 Canada

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site desirecharnel.fr (textes, images, logos, graphismes, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Richard Burera.

Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige relatif à l'exécution d'un contrat de vente conclu avec desirecharnel.fr, avant toute saisine d'une juridiction.

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.