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Éditeur du site
Le site desirecharnel.fr est édité par Richard Burera, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
Directeur de la publication
Richard Burera
Hébergement du site
Le site desirecharnel.fr est hébergé par la plateforme Shopify Inc.
Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ottawa, ON K2P 2L8 Canada
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site desirecharnel.fr (textes, images, logos, graphismes, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Richard Burera.
Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige relatif à l'exécution d'un contrat de vente conclu avec desirecharnel.fr, avant toute saisine d'une juridiction.
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.
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